Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS DES MOUCHES JD
SA MAISON JOSEPH DROUHIN, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4303256
Date de dépôt :
29/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2026
CLOS DES MOUCHES JD de SA MAISON JOSEPH DROUHIN

Présentation de la marque CLOS DES MOUCHES JD

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) SA MAISON JOSEPH DROUHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS DES MOUCHES JD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA MAISON JOSEPH DROUHIN domicilié(e) 7 rue d'Enfer - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 620 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme. Ingrid CORVIOLE-PARENT domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque CLOS DES MOUCHES JD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303256.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES MOUCHES JD arrivera à expiration en date du 29 septembre 2026.

SA MAISON JOSEPH DROUHIN a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE VAUDON , CLOS DES MOUCHES , MARQUIS DE LAGUICHE , LES ARONDES , LAFORET , VERONICA , CHARTE D'EXCELLENCE , LAFORET JOSEPH DROUHIN , JOSEPH DROUHIN , JORY


SA MAISON JOSEPH DROUHIN, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 7 rue d'Enfer - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 515620417


GEVERS & ORES, Mme. Ingrid CORVIOLE-PARENT - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Vins d'appellation d'origine contrôlée BEAUNE provenant de l'exploitation exactement dénommée "Clos des Mouches".